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Marques déposées par AGENCE NATIONALE POUR LA RECUPERATION ET L'ELIMINATION DES DECHETS
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LE TRANSFORMEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TRANSFORMEUR
AGENCE NATIONALE POUR LA RECUPERATION ET L'ELIMINATION DES DECHETS, établissement public industriel et commercial

Numéro de dépôt :
1592410
Date de dépôt :
16/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2000

Présentation de la marque LE TRANSFORMEUR

Déposée le 16 mai 1990 par AGENCE NATIONALE POUR LA RECUPERATION ET L'ELIMINATION DES DECHETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TRANSFORMEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AGENCE NATIONALE POUR LA RECUPERATION ET L'ELIMINATION DES DECHETS, établissement public industriel et commercial, domicilié(e) 2, square La Fayette, ANGERS (MAINE ET LOIRE) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L - France.

La marque LE TRANSFORMEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

AGENCE NATIONALE POUR LA RECUPERATION ET L'ELIMINATION DES DECHETS a également déposé les autres marques suivantes : TRICOLLO , VEGETERRE , TRANSFORM , ECOPOUBELLE , ANRED


AGENCE NATIONALE POUR LA RECUPERATION ET L'ELIMINATION DES DECHETS, établissement public industriel et commercial - 2, square La Fayette, ANGERS (MAINE ET LOIRE) - France


BONNET-THIRION S.A.R.L - France


Inscription le 6 juillet 1992 - Transmission de propriété n°64724 - Publication au BOPI 1992-07-06

Magazines et autres publications se rapportant notamment à l'élimination, à la récupération et au retraitement des déchets. Services d'édition, notamment des magazines et publications précitées

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.